Conditions générales de ventes
Conditions Générales de Vente de Lucille T
1. Introduction
Lucille T, désignée ci-après par “Lucille T” ou “le vendeur”, offre des services de création de fresques artistiques personnalisées pour les intérieurs. Les présentes CGV régissent toutes les transactions commerciales entre Lucille T et ses clients.
2. Description des Prestations
Lucille T propose la réalisation de fresques artistiques sur mesure. Elle vient dessiner ses créations sur mur lisse et prêt à peindre.
3. Commandes et Projets Sur Mesure
Pour chaque commande, un devis est établi, définissant les détails du projet, y compris les dimensions, le design, le coût et le calendrier de réalisation. Un acompte de 30% est requis pour démarrer le projet. En cas de rétractation ou d'annulation du projet par le client après l'envoi de la proposition artistique, le client sera tenu de payer la somme forfaitaire de 15% du montant total du projet, à titre de dédommagement pour le travail engagé et les pertes subies.
4. Modifications de Commande
Jusqu’à trois modifications du design original peuvent être effectuées sans frais supplémentaires. Au-delà, chaque modification supplémentaire fera l’objet d’une facturation basée sur la complexité et le temps supplémentaire requis.
5. Livraison et Installation
Les détails de l’installation, y compris la date et le lieu, sont convenus avec le client. Lucille T s’efforce de respecter ces délais, sous réserve de circonstances imprévues.
6. Garantie et Responsabilité
Lucille T garantit la qualité de ses fresques au moment de la livraison. Cependant, aucune garantie n’est offerte contre l’usure ou les dommages résultant de frottements ou d’interactions physiques. La garantie décennale ne s’applique pas à ces œuvres artistiques.
7. Durabilité et Entretien
Les fresques sont traitées avec un vernis de protection pour augmenter leur durabilité. Cependant, la tenue des fresques sur le long terme n’est pas garantie, en particulier en cas d’exposition à des conditions environnementales défavorables ou à une usure normale. Lucille T recommande d’éviter les éclaboussures et le lessivage du mur.
8. Droit de Propriété Intellectuelle
Les créations de Lucille T sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, modification ou utilisation commerciale sans l’autorisation expresse de Lucille T est interdite.
9. Confidentialité et Traitement des Données Personnelles
Lucille T s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles de ses clients, conformément à la réglementation en vigueur.
10. Résolution des Litiges
En cas de litige, une résolution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents de Bordeaux.
Lucille T intervient sur mur fini prêt à peindre, elle ne fait ni peinture en bâtiment, ni rénovation, ni rebouchage, ni enduit ou tout autres métiers en rapport avec le BTP, du mur existant et ne peut être tenue pour responsable de la dégradation de celui-ci avant, pendant ou après son intervention.